Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les "Régates Extraordinaires" de l'Alliance Maladies Rares
Alliance Maladies Rares, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4117327
Date de dépôt :
11/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2024
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Présentation de la marque Les "Régates Extraordinaires" de l'Alliance Maladies Rares

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2014 par l'association loi 1901 Alliance Maladies Rares auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les "Régates Extraordinaires" de l'Alliance Maladies Rares » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Alliance Maladies Rares domicilié(e) Plateforme Maladies Rares, 96 RUE DIDOT - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 502 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alliance Maladies Rares, Mme. ODILE PEREZ-GUITAUT domicilié(e) Plateforme Maladies Rares, 96 RUE DIDOT - 75014 - PARIS - France.

La marque Les "Régates Extraordinaires" de l'Alliance Maladies Rares a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les "Régates Extraordinaires" de l'Alliance Maladies Rares est expirée depuis le 11 septembre 2024.

Alliance Maladies Rares a également déposé les autres marques suivantes : Marche des Maladies Rares , , ALLIANCE MALADIES RARES , ViMaRare , L'Actu'el , ALLIANCE MALADIES RARES


Alliance Maladies Rares, Association Loi 1901 - Plateforme Maladies Rares, 96 RUE DIDOT - 75014 - PARIS - France - SIREN 432502839


Alliance Maladies Rares, Mme. ODILE PEREZ-GUITAUT - Plateforme Maladies Rares, 96 RUE DIDOT - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.